COURBOUZON
COURBOUZON
Vous avez dû en entendre parler, le Tour de France passera à coté de chez nous le 18 septembre, lors de l'étape Bourg en Bresse - Champagnole. En fait il passera sur la RD117 à Geruge, Macornay LONS etc, aux environ de 15h.
La route 117 (aussi appelée route de Macornay) sera donc coupée à la circulation de 12h à 16H dans les 2 sens; aussi bien à la patte d'oie en haut de la route de Beauregard, qu'au centre de Macornay.
Prenez vos dispositions en conséquence.
A compter du lundi 6 juillet, des travaux de raccordement du gaz vont etre entrepris rue du Chateau, et rue de Montaorient qui amèneront des perturbations de circulation, pour une durée maximale de 3 semaines, plutot 2 si tout se passe bien.
La rue du Chateau sera interdite à la circulation durant toute la durée des travaux.
La rue de Montorient ne sera coupée que pour le creusement et disposera ensuite de plaques métalliques qui permettront le passage de manière alternée.
Nous recommandons à tous les utilisateurs de cette voirie la plus extrême prudence, et vous remercions d'avance pour votre compréhension.
CONSEIL du 25 mai 2020, installation du maire et des adjoints
Applicable depuis le 1er octobre 2007, la réforme du permis de construire fixe de nouvelles règles simplifiant la gestion du droit des sols. Ainsi, les 11 régimes d'autorisations et 5 déclarations ont été fusionnés en 3 permis :
et une déclaration préalable.
Le décret redéfinit le champ d'application des autorisations d'urbanisme avec la volonté d'en simplifier la formulation et de privilégier le régime déclaratif. Le texte présente donc désormais de façon distincte et selon une logique différente les constructions nouvelles, les travaux sur les constructions existantes, les aménagements et les démolitions.
Le permis de construire
Le permis de démolir Le permis de démolir est aujourd'hui destiné à empêcher la démolition de bâtiments protégés au titre du patrimoine urbain ou architectural. Il est imposé dans les secteurs protégés, les zones de bâti protégé (ZBP) inscrites dans le PLU, ...
Le permis d'aménager Il y a lotissement à chaque fois qu'il y a division d'une propriété foncière en vue de l'implantation de bâtiments, soumis à permis de construire, ayant pour effet de porter à plus de deux le nombre de terrains issus de ladite propriété sur une période de moins de dix ans.
 |
|
|
Mairie de Courbouzon 60 Route du Val de Sorne, 39570 Courbouzon Téléphone : 09 63 05 56 11
Horaires d'ouverture Lundi 15h00 - 18h00 Mercredi 15h00 - 18h00 Vendredi 09h00 - 12h00
|
|
